Chaque fois que nous souhaitons récolter des minéraux dans une mine ou carrière en exploitation, nous devons en obtenir l’autorisation, sans quoi, tout prélèvement serait aux yeux de la loi considéré comme un vol.

Par ailleurs, pénétrer sans autorisation risque d’irriter l’exploitant et de nous exposer à des dangers. Plus les relations entre carriers et collectionneurs seront saines et respectueuses, plus les portes des exploitations seront ouvertes aux amateurs. Parfois même, lorsque ces relations deviennent courtoises voire amicales, certains exploitants mettent des matériaux de côtés pour les collectionneurs. Ils les tiennent quelquefois même au courant des dernières découvertes. Bien sûr, une entente cordiale se construit. Nul doute que si tous les collectionneurs prenaient le temps de demander des autorisations, l’accès aux mines et carrières en serait facilité. Les découvertes se feraient aussi plus nombreuses.

Les exploitants sont généralement frileux à l’idée de laisser fouiller des amateurs sur leur propriété parce qu’ils peuvent être jugés pénalement responsables de dommages et accidents subis dans l’enceinte de leur exploitation. Pour cette raison, ils octroient préférentiellement des autorisations aux associations, lesquelles disposent d’assurances et s’engagent à suivre un code de bonne conduite : port du casque et de chaussures de sécurité, renonciation d’accès à des périmètres jugés trop dangereux, engagement à ne pas toucher au matériel et infrastructures de l’exploitation… Si sur certaines exploitations il est impossible d’obtenir une autorisation, c’est peut-être aussi parce que les règles de sécurité (notamment les hauteurs maximales de talus) ne sont pas respectées. Cela signifie que l’exploitant risque gros en cas d’accident. Cela signifie aussi que la carrière est dangereuse !

Le respect de la propriété privée et la décence restent toujours de mise. Il y a quelques années, alors que je travaillais pour un groupe exploitant des carrières, j’avais favorisé l’accès à une association que je connaissais bien. J’avais indiqué clairement à ses membres les zones autorisées et les zones interdites. Il n’a pourtant pas fallu plus d’une demi-heure pour que des individus s’écartent sur des secteurs que j’avais pourtant signalés comme dangereux et inintéressants d’un point de vue minéralogique. Ce même club souhaita revenir sur l’exploitation quelque temps plus tard. Il s’étonna que je refuse de plaider une nouvelle fois en leur faveur… Plus récemment, un club de collectionneurs s’en est allé récolter des saphirs en Haute-Loire sur une propriété privée, sans autorisation. Lorsque la propriétaire du terrain est venue voir ce qui se passait, elle s’est fait sèchement répudier par les intrus. Ce genre de comportement est absolument intolérable ! Pire encore, le groupe étant nombreux, plusieurs véhicules ont été stationnés sur la propriété et alignés jusque sur la route. Le soir, certains membres de l’association se sont même autorisés à planter leur tente sur place ! Il est ahurissant de constater que des associations ne s’offusquent ni ne répriment de tels agissements ! En cas de non-respect des lieux privés ou publics, le Code pénal prévoit des peines d’emprisonnement (jusqu’à 3 ans), de très lourdes amendes et une obligation de réparation.

Il est de bon aloi de montrer à un propriétaire qui nous ouvre l’accès à son exploitation ou à son terrain ce que nous y cherchons ou ce que nous y avons trouvé.

En dehors des carrières, pour accéder à un site minéralogique ou à un site d’orpaillage, on peut être tenté de traverser des espaces privés ou réglementés. Évidemment, toute violation de propriété privée, de propriété militaire, de site classé ou d’un interdit fixé par arrêté (par exemple l’interdiction de traverser une forêt en été en raison des risques d’incendie) est punie par la loi.

Qu’on se situe sur un territoire privé ou public, le Code Civil fixe des règles comparables en matière de propriété du sol. Toute appropriation d’un bien privé sans autorisation, et en l’occurrence de minéraux ou d’or alluvionnaire, est assimilable à un vol. Toute appropriation récurrente sur un lieu public d’éléments de sol (considéré en droit comme un immeuble par destination) est également condamnable.

D’une manière générale, l’extraction de matériaux à l’aide d’explosifs est proscrite en dehors des mines, carrières et travaux publics. L’extraction à l’aide d’une pelle mécanique ou d’outils perforants est possible sur des terrains privés non classés, mais seulement à faible profondeur, dans un but non commercial, avec l’autorisation du propriétaire terrien et à condition de ne pas déranger les riverains. Nous ne parlons bien sûr là que de tranchées que l’on rebouche dès que le prélèvement est terminé, mais en aucun cas de carrières ou de trous qui resteront béants. Dans un souci écologique, la remise en état doit être irréprochable. La terre végétale mise de côté en début d’excavation termine le rebouchage.